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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AFFICHE
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BELLE DE NUIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLE DE NUIT
SOCIETE AFFICHE S.A.

Numéro de dépôt :
1460712
Date de dépôt :
02/11/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2007

Présentation de la marque BELLE DE NUIT

Déposée le 2 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AFFICHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELLE DE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE AFFICHE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 4 RUE DES PAYS BAS, 69330 MEYZIEU (dossier no 2100065) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE AFFICHE S.A. domicilié(e) (dossier no 2100065) - France.

La marque BELLE DE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLE DE NUIT est expirée depuis le 2 novembre 2007.

SOCIETE AFFICHE a également déposé les autres marques suivantes : BELLE DE JOUR , LES 3 TOP LISA EVA MIA , AFFICHE , B. DE JOUR


SOCIETE AFFICHE S.A. - ZONE INDUSTRIELLE, 4 RUE DES PAYS BAS, 69330 MEYZIEU (dossier no 2100065) - France


SOCIETE AFFICHE S.A. - (dossier no 2100065) - France


Renouvellement avec limitation le 22 octobre 1997 n°2100065 - Publication au BOPI 1997-10-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Inscription le 4 novembre 1997 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°245135 - Publication au BOPI 1997-11-04

Inscription le 3 juillet 1996 - Renonciation partielle n°203444 - Publication au BOPI 1996-07-03

Inscription le 1 juillet 1996 - Changement d'adresse n°203157 - Publication au BOPI 1996-07-01

- Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintures, décorateurs, imprimeurs et artistes. - Vêtements, chaussures, chapellerie. - Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.